Découverte

590,00 $CAD

• Détails

  Inclus :

  • Tout le forfait Essentiel
  • 3 designs au total
  • Jusqu’à 3 types de vêtements
  • Redevances sur chaque vente
  • Portfolio jusqu’à 10 œuvres affichées sur notre site pour la vente
  • Abonnement 2 ans

  Idéal pour :

  Les artistes qui veulent une plus grande collection sans inventaire.

• Conditions générales

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  Forfaits « Essentiel » , « Découverte », « Œuvre » et « Signature »

  Dernière mise à jour : 13 mai 2026

  Les présentes conditions d’utilisation et d’abonnement artistes (« Conditions ») régissent l’utilisation des services offerts par Based On Art ainsi que la collaboration entre Based On Art et tout artiste utilisant la plateforme, les services ou les forfaits offerts par Based On Art.

  En cochant la case d’acceptation lors de son inscription, l’artiste reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes Conditions.

  1. Objet des services

  1. Based On Art offre des services de création, production, personnalisation, promotion, vente et distribution de vêtements et produits dérivés utilisant les œuvres, créations ou éléments visuels fournis par l’artiste.
  2. Les produits peuvent être vendus sur le site web de Based On Art, dans des boutiques physiques, lors d’événements, auprès de partenaires commerciaux ou sur tout autre point de vente exploité par Based On Art.
  3. Based On Art peut adapter, modifier, recadrer, ajuster, recolorer, transformer ou modifier les œuvres fournies par l’artiste afin de mieux les intégrer à l’identité visuelle, au style, aux contraintes techniques ou à la vision artistique de Based On Art.
  4. Une esquisse ou un aperçu visuel pourra être envoyé à l’artiste avant la production finale lorsque jugé nécessaire par Based On Art.
  5. Les couleurs, placements, dimensions, matériaux, impressions et types de vêtements peuvent varier selon les modèles, fournisseurs, techniques d’impression et contraintes de production.
  6. Based On Art se réserve le droit de modifier les modèles, tissus, couleurs, fournisseurs, formats ou matériaux des vêtements selon les disponibilités du marché.
  7. Based On Art ne pourra être tenue responsable d’une rupture de stock, d’un retard fournisseur ou d’une indisponibilité de produits causée par ses partenaires ou fournisseurs.

  2. Licence d’utilisation des œuvres

  1. L’artiste demeure propriétaire de ses œuvres originales.

  2. L’artiste accorde toutefois à Based On Art une licence exclusive en matière de vente de vêtements et produits dérivés, mondiale, transférable à ses partenaires de production, fournisseurs et collaborateurs, permettant à Based On Art de :

     • utiliser;
     • reproduire;
     • modifier;
     • adapter;
     • imprimer;
     • numériser;
     • promouvoir;
     • afficher;
     • commercialiser;
     • distribuer;
     • publier;
     • exploiter;
     • vendre;

     les œuvres fournies par l’artiste dans le cadre des activités, produits et services de Based On Art.

  3. Cette licence demeure valide pendant toute la durée de l’abonnement choisi ainsi que pendant la période de commercialisation des produits déjà fabriqués.
  4. Based On Art peut utiliser les œuvres, les visuels des produits, les photos promotionnelles et les contenus marketing associés aux vêtements après la fin de l’abonnement à des fins promotionnelles, publicitaires, archivistiques ou de présentation du portfolio de la marque.
  5. L’artiste autorise Based On Art à utiliser son nom, nom d’artiste, image, biographie, réseaux sociaux, site web et autres informations promotionnelles afin de promouvoir l’artiste et les produits associés.

  3. Garantie de propriété intellectuelle

  1. L’artiste garantit être le propriétaire légal des œuvres fournies ou détenir tous les droits, licences et autorisations nécessaires permettant leur utilisation commerciale.
  2. L’artiste garantit que les œuvres fournies ne violent aucun droit d’auteur, marque de commerce, brevet, secret commercial ou autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers.
  3. L’artiste dégage entièrement Based On Art de toute responsabilité, réclamation, poursuite, dommage, perte ou frais juridiques liés à une violation alléguée ou réelle des droits de propriété intellectuelle.
  4. Based On Art se réserve le droit de retirer, suspendre ou refuser toute œuvre faisant l’objet d’une plainte ou d’un doute raisonnable concernant sa légalité ou sa provenance.
  5. Based On Art se réserve également le droit de refuser toute œuvre contenant du contenu haineux, discriminatoire, violent, diffamatoire, sexuellement explicite, offensant ou jugé inapproprié.
  6. Based On Art se réserve le droit de refuser les œuvres générées en tout ou en partie par intelligence artificielle.

  4. Durée de l’abonnement

  1. La durée des services dépend du forfait choisi lors de l’inscription.
  2. Le forfait Essentiel est valide pour une durée de un (1) an.
  3. Les forfaits Découverte et Œuvre sont valides pour une durée de deux (2) ans.
  4. Le forfait Signature est valide pour une durée de trois (3) ans.
  5. À l’expiration de la durée de l’abonnement, Based On Art cessera la production des nouveaux articles associés aux œuvres de l’artiste.
  6. Based On Art conserve toutefois le droit de continuer à vendre les produits déjà fabriqués pendant la période de commercialisation des inventaires existants jusqu’à écoulement des stocks.
  7. Les redevances applicables continueront d’être versées à l’artiste sur les produits admissibles vendus durant cette période.

  5. Redevances et rémunération

  1. Based On Art versera à l’artiste une redevance fixe selon le type de vêtement vendu.

  2. Les redevances sont calculées sur les ventes nettes réellement encaissées, excluant notamment :

     • les remboursements;
     • les échanges;
     • les ventes annulées;
     • les promotions;
     • les rabais;
     • les taxes;
     • les frais de livraison.
  3. Aucune redevance n’est payable sur les commandes annulées, remboursées ou retournées.
  4. Les retours ou remboursements peuvent être déduits du prochain versement destiné à l’artiste.
  5. Based On Art demeure seule responsable des politiques de retour, remboursement, échange et service à la clientèle.
  6. Les redevances seront versées mensuellement à l’artiste selon les ventes admissibles enregistrées.
  7. Les redevances inférieures à cinquante dollars (50 $ CAD) pourront être reportées au mois suivant.
  8. L’artiste est responsable de ses propres obligations fiscales, déclarations et taxes applicables.
  9. Les ventes effectuées directement en magasin physique par Based On Art demeurent sous l’entière gestion de Based On Art.

  6. Tableau des redevances standards

  Based On Art se réserve le droit de modifier les montants des redevances futures avec préavis raisonnable.

  7. Revente des produits par l’artiste

  1. L’artiste peut revendre les produits de Based On Art dans sa boutique, lors d’événements, expositions, vernissages ou autres activités promotionnelles.
  2. L’artiste ne peut toutefois annoncer publiquement un prix inférieur au prix affiché sur le site web officiel de Based On Art sans autorisation écrite préalable.

  8. Produits promotionnels et rabais artistes

  1. Based On Art peut offrir à l’artiste un rabais sur certains produits destinés à des événements promotionnels ou personnels.
  2. Le pourcentage de rabais applicable dépend du forfait choisi par l’artiste.
  3. Aucun montant de redevance ne sera versé à l’artiste sur les produits achetés à prix réduit par celui-ci.
  4. Based On Art peut produire gratuitement certains articles à des fins promotionnelles, publicitaires, médiatiques ou événementielles.
  5. Les produits promotionnels distribués gratuitement ne génèrent aucune redevance pour l’artiste.

  9. Réseaux sociaux, marketing et publicité

  1. Based On Art peut promouvoir les œuvres, vêtements, contenus visuels et informations publiques de l’artiste sur les réseaux sociaux, publicités, médias imprimés, plateformes numériques et tout autre support promotionnel.
  2. Based On Art peut republier, partager ou utiliser les publications, vidéos, photos ou contenus publiés publiquement par l’artiste à des fins promotionnelles.
  3. L’artiste peut partager les publications, produits et contenus de Based On Art sur ses réseaux sociaux.
  4. L’artiste s’engage à ne pas publier volontairement de contenu faux, diffamatoire, trompeur ou malveillant portant atteinte à la réputation de Based On Art.

  10. Confidentialité et données personnelles

  1. Based On Art s’engage à protéger les informations confidentielles transmises par l’artiste conformément à sa politique de confidentialité.
  2. Certaines informations personnelles peuvent être collectées afin d’assurer la gestion des abonnements, paiements, livraisons, communications et services offerts.
  3. Les modalités relatives à la collecte, l’utilisation et la conservation des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité distincte de Based On Art.
  4. L’artiste demeure responsable des informations fournies lors de son inscription ainsi que de la confidentialité de ses accès et mots de passe.

  11. Obligations de l’artiste

  1. L’artiste accepte de collaborer raisonnablement aux efforts promotionnels de Based On Art.
  2. L’artiste s’engage à transmettre les fichiers, images et éléments visuels nécessaires dans des délais raisonnables.
  3. L’artiste ne peut reproduire ou commercialiser les designs, vêtements, montages, logos, éléments graphiques ou concepts visuels propres à Based On Art.
  4. L’artiste peut toutefois produire son propre matériel promotionnel personnel tant qu’il n’utilise pas les logos, designs exclusifs ou éléments protégés de Based On Art.
  5. L’artiste ne peut céder, transférer ou partager son abonnement sans l’autorisation écrite de Based On Art.

  12. Suspension et résiliation

  1. Based On Art peut suspendre, limiter ou mettre fin à l’abonnement d’un artiste en cas de :

     • non-respect des présentes Conditions;
     • fraude;
     • violation de droits de propriété intellectuelle;
     • comportement nuisible;
     • utilisation abusive des services;
     • contenu inapproprié;
     • atteinte à la réputation de Based On Art.
  2. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de résiliation liée à une violation des présentes Conditions.
  3. L’artiste ne peut résilier son abonnement avant la fin de la durée prévue au forfait choisi, sauf autorisation écrite de Based On Art.
  4. Based On Art peut retirer immédiatement toute œuvre ou produit jugé problématique, litigieux ou contraire aux présentes Conditions.

  13. Limitation de responsabilité

  1. Based On Art ne garantit aucun volume minimal de ventes, profits, visibilité ou revenus.
  2. Based On Art ne pourra être tenue responsable des pertes indirectes, pertes de profits, pertes d’opportunités, interruptions d’activités ou dommages résultant de l’utilisation des services.

  3. Based On Art ne pourra être tenue responsable des retards, interruptions ou impossibilités d’exécution causés par des événements hors de son contrôle, incluant notamment :

     • grèves;
     • catastrophes naturelles;
     • pénuries;
     • retards fournisseurs;
     • problèmes techniques;
     • pannes;
     • cyberattaques;
     • interruptions de transport.

  14. Relation entre les parties

  1. Based On Art agit à titre d’entreprise indépendante.
  2. Les présentes Conditions ne créent aucune relation d’emploi, société, association, franchise, mandat ou coentreprise entre Based On Art et l’artiste.

  15. Modifications des Conditions

  1. Based On Art se réserve le droit de modifier les présentes Conditions en tout temps.
  2. Les nouvelles Conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le site web de Based On Art.
  3. L’utilisation continue des services après la publication des modifications constitue une acceptation des Conditions mises à jour.

  16. Loi applicable

  1. Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables.
  2. Tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire choisi par Based On Art au Québec.

  17. Acceptation

  En s’inscrivant à un forfait artiste ou en utilisant les services de Based On Art, l’artiste reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’utilisation et d’abonnement artistes.